Technique de véhicules

Termes et conditions

Vous trouverez ici tous les documents légaux, notes, conditions générales (CGV), instructions de livraison, clause de non-responsabilité, etc. Si vous avez des questions, vous pouvez toujours nous contacter.

AL-KO SAS
365 rue des industries - BP99 - Branges
71501 Louhans Cédex

Contact :
Téléphone : + 33 3 85 76 - 3500
Télécopie : + 33 0 3 85 76 - 3581
E-mail : info.fr@alko-tech.com

 

Désignation indifférenciée quant au genre - Par souci de lisibilité, il n'est pas fait ici de différenciation quant au genre (p. ex. collaborateur/trice ; directeur/trice). Ainsi, dans le texte suivant, seule une des variantes de genre est utilisée et s'applique fondamentalement aux deux sexes conformément au principe d'égalité de traitement.

 

Les textes, photos, éléments graphiques, fichiers audiovisuels et animations figurant sur ce site sont la propriété exclusive d’AL-KO. Ces éléments relèvent, à quelques détails près, du droit d’auteur et sont protégés par la législation. Certains éléments relèvent du droit d'auteur de tiers participant à la réalisation de ce site. Sans l'autorisation préalable d'AL-KO Kober SE, il est interdit de reproduire, diffuser, modifier ou mettre à la disposition de tiers les contenus des sites Internet AL-KO à des fins commerciales. Sont exempts de cette interdiction les fichiers dont la publication ou le téléchargement sont explicitement proposés par AL-KO sur les pages du site.

 

Les marques nominatives et figuratives représentées sur les pages Internet d’AL-KO constituent majoritairement des marques déposées. Cela s'applique en particulier aux logos, noms de produits et dénominations de type.

 

Toutes les pages du site Internet d’AL-KO ont été réalisées avec le plus grand soin. Toutefois, AL-KO n'assume aucune responsabilité quant aux éventuelles erreurs et à l'exactitude des informations y figurant. L'entreprise AL-KO ne sera en aucun cas tenue responsable de tout dommage ou préjudice résultant de l'usage direct ou indirect de ce site. Sont exempts les cas de préméditation et de négligence grave de la part d'AL-KO et de ses auxiliaires d'exécution. Le téléchargement de fichiers et la saisie de données à caractère personnel s’effectuent aux risques et périls de l’utilisateur.

 

Par son jugement du 12 mai 1998, le tribunal d’instance de Hambourg a décidé que la référence à un lien peut, le cas échéant, entraîner une co-responsabilité pour les contenus de la page à laquelle le lien renvoie. D'après le tribunal, on ne peut empêcher cette co-responsabilité qu'en prenant explicitement ses distances vis à vis de ces sites Internet. Notre site comprend une série de liens renvoyant à d'autres sites sur Internet.
Nous tenons à souligner expressément que nous n'avons aucune influence sur les contenus des pages auxquelles les liens renvoient. Par conséquent, nous prenons nos distances vis-à-vis des contenus de ces pages et ne faisons pas nôtres lesdits contenus.
Cette déclaration s'applique à tous les liens et aux contenus des pages auxquelles ces liens renvoient.